LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

examinées en séance du conseil municipal du mardi 31 octobre 2023

L’an deux mille vingt-trois le trente et un octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil municipal de la Commune de CRANTENOY n’ayant pas atteint le quorum lors de la réunion du 27 octobre et conformément à L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni sans condition de quorum suite à la nouvelle convocation du 27 octobre, dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. WEBER Alain, maire. Les délibérations s’appliquent pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion qui n’avait pu se tenir faute de quorum.

L’ordre du jour de la réunion précédente est repris.

Conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique et Il a été procédé à l’élection d’un(e) secrétaire de séance pris(e) au sein du conseil municipal.

M. Alexandre LAXENAIRE, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Présents : M. WEBER Alain, Mme METROT Françoise, Mme BASTOS Fatima, M. BOURREL Sébastien, M. LAXENAIRE Alexandre, M. PORTEU Gilles et M. ROUSSELOT Hervé.

Absents et excusés(s) : M. ANTOINE Jean-Louis, M. HUMEAU Emmanuel et M. PAJAUD Loïc.

Pouvoir(s) : M. HUMEAU Emmanuel donne pouvoir à Mme BASTOS Fatima.

Nombre de membres en exercice : 10

Nombre de membres présents : 7

Nombre de pouvoirs : 1

Nombre de membres votants : 8

Suite à l’application de l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 à compter du 1^er juillet 2020 le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé et remplacé par la liste des Délibérations.

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DÉLIBÉRATION N° 34-2023	Délibération approuvant le compte-rendu (optionnel) de la séance du conseil municipal du 08 septembre 2023.	Approuvée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 35-2023	Délibération concernant le vote autorisant le maire à passer commande pour les travaux d’élagage aux abords du pont du Revaux rue de la Fontaine Sainte-Manne par la société Giraud pour un montant de 325€.	Approuvée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 36-2023	Délibération concernant le vote autorisant le maire à passer commande du marché MMD54 pour la conduite des opérations de réfection du pont du Revaux rue de la Fontaine Sainte-Manne pour un montant de 6132€.	Approuvée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 37-2023	Délibération concernant le vote autorisant le maire à passer commande pour la fourniture et pose de panneaux de signalisation aux abords du pont du Revaux rue de la Fontaine Sainte-Manne par la société Signature pour un montant de 4529.20€	Approuvée à l’unanimité
DÉLIBÉRATION N° 38-2023	Délibération concernant le vote autorisant le maire à passer commande pour l’étude altimétrique et le carottage au niveau du pont du Revaux rue de la Fontaine Sainte-Manne par la société Géodatis pour un montant de 1740€. (Etude altimétrique 1200€ + carottage 540€)	Approuvée à l’unanimité

Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.

Le maire, M. Alain WEBER