EXAMINÉES EN SÉANCE u conseil municipal du 17 novembre 2023
L’an deux mille vingt-trois le dix-sept novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune de CRANTENOY, dûment convoqué le dix novembre, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle de la mairie, sous la présidence de M. WEBER Alain, maire.
Conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance a été publique et Il a été procédé à l’élection d’un(e) secrétaire de séance pris(e) au sein du conseil municipal.
M. Jean-Louis ANTOINE, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Présent(s) :
M. WEBER Alain, M. ANTOINE Jean-Louis, Mme BASTOS Fatima, Mme METROT Françoise ,
M. HUMEAU Emmanuel, M.ROUSSELOT Hervé, M.LAXENAIRE Alexandre, M. BOURREL Sébastien
Excusés(s) : M. PAJAUD Loïc donne pouvoir à M.ROUSSELOT Hervé
Absent(s) :M.PORTEU Gilles
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres présents : 7
Nombre de pouvoirs : 1
Nombre de membres votants : 9
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| N° DE DELIBERATION | OBJET DES DELIBERATIONS | RESULTAT DU VOTE |
39-2023 | APPROBATION DU COMPTE RENDU OPTIONNEL DU 31 OCTOBRE 2023 | ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ |
40-2023 | DÉPLACEMENT DES BACS DE RECYCLAGE CHOIX ENTRE 5 EMPLACEMENTS | Maintien des bacs à l’emplacement actuel 8 voix pour – 1 abstention |
41-2023 | POSSIBILITÉ DE DISSOUDRE LE CCAS PAR LE CONSEILLER AUX DECIDEURS LOCAUX CCPS | Maintien du CCAS dans son fonctionnement actuel ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ |
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le conseil municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Le maire, M. Alain WEBER
Commune de Crantenoy 